VALIN Marcel RUDETZKI Laurent MALAI Olivier ITIC Jacques
Numéro de dépôt :
97675306
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007
Présentation de la marque MASS ' BALL
Déposée le 25 avril 1997 par VALIN Marcel, RUDETZKI Laurent, MALAI Olivier, ITIC Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MASS ' BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Les déposants sont VALIN Marcel, domicilié(e) 202, rue du Fbg Saint-Martin, 75010 PARIS - France, RUDETZKI Laurent, domicilié(e) 131, rue de Flandre, 75019 PARIS - France, MALAI Olivier, domicilié(e) 35, rue Jeanne d'Arc, 94160 SAINT-MANDE - France, ITIC Jacques, domicilié(e) 20, avenue du 8 mai 1945, 95200 SARCELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET - France.
La marque MASS ' BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALIN Marcel - 202, rue du Fbg Saint-Martin, 75010 PARIS - France
RUDETZKI Laurent - 131, rue de Flandre, 75019 PARIS - France
MALAI Olivier - 35, rue Jeanne d'Arc, 94160 SAINT-MANDE - France
ITIC Jacques - 20, avenue du 8 mai 1945, 95200 SARCELLES - France
Cabinet PEUSCET - France
Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°245657 - Publication au BOPI 1997-11-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Appareils médicaux pour exercices corporels. Appareils et engins pour exercices corporels; appareils de culture physique. Services médicaux et paramédicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MASS ' BALL"
